Est-ce que les images Midjourney sont libres de droit ?
Publié par Thomas Leroy le dans Midjourney
Temps de lecture estimé : 4 min
À retenir :
- Selon la plateforme, les images générées par un utilisateur lui appartiennent et peuvent être utilisées à des fins commerciales
- Les images générées sur Midjourney sont protégées par la licence CC BY-NC 4.0.
Qui n’a pas entendu parler de Midjourney ? Parallèlement à Dall-E d’openAI, il s’agit de l’une des IA génératives les plus puissantes de ces dernières années. L’outil fonctionne avec des prompts pour générer des images. Il s’agit d’une description textuelle de l’image à générer. Sur la base de ces mots, l’IA fait travailler son algorithme pour générer une image correspondant à la demande en quelques minutes seulement.
Midjourney est même l’une des IA génératrices d’images les plus puissantes, puisqu’elle peut générer des images à la fois ultra-réalistes et artistiques. Mais une question se pose. Les images créées par Midjourney sont-elles libres de droits ? Ne vous inquiétez pas, dans cet article, je vous détaille sur tout ce qui concerne les droits d’auteur et la propriété intellectuelle des œuvres créées avec la plateforme IA Midjourney !
Est-ce que Midjourney est libre de droit ?
Que ce soit en France, aux États-Unis ou ailleurs dans le monde, l’IA de Midjourney a été conçu à l’origine pour une utilisation non commerciale. Mais depuis l’introduction de la version payante de cette intelligence artificielle, il est possible d’utiliser les images générées à des fins commerciales. Par exemple, en 2022, The Economist, un célèbre magazine, a créé sa couverture en utilisant l’IA. Mais si une image peut être créée à des fins commerciales avec cet outil text-to-image, l’utilisateur en est-il propriétaire ou reste-t-il libre de droits ?
La plateforme de David Holz stipule que l’image créée est la propriété exclusive de l’utilisateur. Cela signifie que le droit d’utiliser l’image appartient à l’utilisateur. Même si l’abonnement de ce dernier prend fin, il conserve l’intégralité des droits d’exploitation des images déjà créées. D’ailleurs, nombreux sont les artistes qui ont déjà rayonné sur les réseaux sociaux avec l’usage de Midjourney. Kristina Kashtanova en est un exemple concret.
Toutefois, il convient de noter que la protection d’une œuvre générée par l’IA reste assez floue aux yeux de la loi. Le souci réside dans l’originalité de l’image. En effet, l’empreinte de la personnalité de l’auteur est un point clé pour la protection du droit d’auteur. Or, une création générée entièrement par l’IA, sans intervention humaine, n’est pas encore éligible au droit d’auteur. En revanche, si la création est dite assistée par l’IA, le créateur devra démontrer les interventions manuelles qui ont conduit au résultat final, notamment :
- La formulation des prompts
- les logiciels extérieurs à l’IA
- les modifications ultérieures, etc.
Mais d’une manière générale, même si un droit d’auteur n’est pas encore matériellement opposable du fait de votre statut d’abonné, la propriété de vos images générées par Midjourney vous appartient. Pour être sûr que vos créations ne seront pas mixées, Midjourney vous conseille d’acheter la fonctionnalité Stealth. Cela évitera la publication dans un espace partagé.
Comment savoir si l’image est libre de droit ?
Il est important de savoir que les images générées gratuitement avec Midjourney sont protégées par la licence CC BY-NC 4.0 (ou licence Creative Commons), tandis que celles de la version payante sont soumises aux Conditions Commerciales Générales de la licence Midjourney.
Mais comment savoir si une image est libre de droits ? Il est possible de reconnaître une image libre de droits avec Google Images. Il suffit de télécharger l’image dans le moteur de recherche. Google reconnaîtra l’image et recommandera la source. Avec une recherche plus avancée, vous pouvez filtrer les licences telles que les éléments Creative Commons s’ils en ont.
La législation relative aux images générées par l’IA n’est pas encore très claire. En revanche, les images Midjourney générées par un utilisateur abonné lui appartiennent naturellement, que ce soit pour vendre un produit ou illustrer une bande dessinée, etc. Ces créations Midjourney sont soumises soit à une licence CC BY-NC 4.0, soit aux conditions commerciales de la licence de l’entreprise. Le droit d’auteur sur les images générées par l’IA n’est pas encore un grand sujet de discussion. Il est donc préférable de se fier aux conditions d’utilisation de Midjourney et de toujours vérifier si une image est libre de droits sur Google Image.
